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Informations Editeur pour le Jardin de Cocagne

Informations Editeur

Association Prélude chez CLPS
Siège social : Avenue de la Croix Verte 35650 LE RHEU

Siret : 401 601 158 00140 – APE : 8810C

Mail : prelude.brest@clps.net

Tél. : 02 98 47 42 79

Association Loi 1901

Montant du capital social

Le Directeur de la publication du site est Nadine Foussard, représentant légal de la personne morale.

Hebergement du site : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France - 09 72 10 10 07
Conception du site Internet : Sarl Dynapse
Gestion et administration du site Internet : SCIC Jardin d'Octets

 

Activité de l'association Prélude porteuse du Jardin de Prélude

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés

Numéro individuel d'identification fiscale

Conditions générales de vente (CGV) incluant le prix TTC en euros, les frais et date de livraison, les modalités de paiement, le service après-vente, le droit de rétractation, la durée de l'offre, le coût de la communication à distance : prelude.cocagnebio.fr/conditions-generales-de-vente

 

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Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

 

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Dernière mise à jour le : 10/02/2022